Antoine Blache

De: Antoine Blache
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="1992-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000000358546(source JORF)
cessation de fonction
28 Août 199228/08/1992
De: Blache (Antoine)
Aix-Marseille-III
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
date_debut="1991-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000161712(source JORF)
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Blache (Antoine)
Aix-Marseille-III (mi-temps)
Objet:
professeur associé (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
Année universitaire 1990-1991
JORFTEXT000000534979(source JORF)
renouvellement
11 Janvier 199111/01/1991
De: Antoine Blache
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Marseille
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000158731(source JORF)
désignation
04 Janvier 199004/01/1990